DOTEZ-VOUS

DE L’ACCOMPAGNEMENT

QU’IL VOUS FAUT

Création

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Musique

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Communication

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Influence

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Marques

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Création • Musique • Communication • Influence • Marques •

CONCENTREZ-VOUS

SUR VOS

PROJETS

DOT. dédie son activité à la propriété intellectuelle et à l’accompagnement des entrepreneurs et des start-up, et intervient principalement dans les secteurs de la création, de la communication, des marques et de la musique, tant en France qu’à l’étranger.

DOT. veille scrupuleusement au respect des principes déontologiques applicables à la profession d’avocat, en vous assurant un accompagnement fondé sur l'intégrité, la confidentialité et le professionnalisme.

LE JURIDIQUE

DÉLÉGUEZ

DOT. vous accompagne tant au stade :

●      du conseil (création de structures, rédaction de CGU et CGV, accompagnement dans le cadre du lancement de projets, rédaction et négociation de contrats, consultations juridiques, recherches d’antériorités, dépôt et gestion de portefeuilles de marques…)

●      que du contentieux (rédaction de lettres de mise en demeure, injonctions de payer, oppositions et actions en nullité en matière de marques, saisies-contrefaçon, négociation de protocoles transactionnels, procédures judiciaires…).

Ce qui caractérise DOT. : Réactivité, pragmatisme et adaptation. DOT. met un point d’honneur à adapter son accompagnement à votre profil et à vos exigences, et à être le moteur de solutions concrètes.

COMPÉTENCES

CRÉATION ET MÉDIAS

  • DOT. intervient pour le compte de l’ensemble des acteurs de la publicité (annonceurs, agences de communication et de publicité, producteurs, agences de mannequins et d’influenceurs…). DOT. vous assiste dans tous les domaines, de l’élaboration au lancement de vos campagnes.

  • La création et publication de contenu par les influenceurs est devenu un moyen de communication incontournable pour les entreprises, dans tous les domaines. Acteurs de l’influence (annonceurs, agences, influenceurs…), DOT. vous accompagne dans le cadre du développement et de la contractualisation de vos partenariats.

  • Créateurs, photographes, réalisateurs et leurs agences, agences créatives : DOT. vous accompagne dans le cadre de la création de votre auto-entreprise ou de votre société, du développement et de la sécurisation de vos projets, et de l’élaboration et de la négociation de vos contrats.

  • Intervenants du monde du luxe, de la mode et de la beauté (grands groupes, créateurs indépendants, agences de publicité et de communication, agences de mannequins…), DOT. vous accompagne de l’élaboration de votre stratégie à la mise en place et au lancement de vos campagnes.

  • Artistes, éditeurs musicaux, producteurs, distributeurs, réalisateurs… DOT. vous assiste, à tous les stades de votre activité (création de société, adhésion aux sociétés de gestion collective, dépôts, élaboration d’une base contractuelle, négociation de contrats...).

  • Créateurs et producteurs, DOT. vous assiste dans le cadre du développement et du lancement de vos projets, notamment à l’occasion de la mise en place et de la négociation de vos contrats.

  • DOT. intervient pour le compte d’auteurs et de maisons d’édition en tous domaines (littérature, bandes dessinées, photographie..). Nous vous assistons dans le cadre du développement et de la contractualisation de vos projets.

  • DOT. vous assiste dans le cadre de toutes actions pré-contentieuses et contentieuses, notamment en matière de contrefaçon, de concurrence déloyale et de parasitisme.

BUSINESS

  • DOT. vous accompagne, en tous domaines, dans le cadre de la création de votre auto-entreprise ou de votre société.

  • DOT. vous propose un accompagnement dans le cadre de la rédaction de votre business plan, document essentiel pour tout entrepreneur afin de définir sa stratégie et d’obtenir des financements.

  • DOT. vous accompagne dans le cadre de la rédaction ou de la refonte des vos conditions générales, qu’elles soient à destination des consommateurs ou des professionnels.

  • DOT. vous propose d’établir ou de refondre votre base contractuelle, afin de vous assurer une protection solide dans vos relations avec vos clients et partenaires, et vous accompagne dans le cadre de la négociation quotidienne de vos contrats.

  • DOT. vous assiste dans le cadre de tous litiges avec vos clients ou prestataires, notamment en vue du recouvrement de sommes impayées.

PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE

  • DOT. vous assiste dès le stade d’élaboration de votre stratégie de dépôt, et intervient notamment pour des recherches d’antériorités, dépôts et gestion de portefeuilles de marques, mise en place de surveillances, oppositions, actions en nullité ou actions en contrefaçon.

  • DOT. vous accompagne dans le cadre du dépôt et du suivi de portefeuilles de dessins et modèles, et vous assiste pour tout litige pouvant naître à l'occasion de leur dépôt ou de leur exploitation.

  • DOT. vous assiste dans le cadre de toutes actions pré-contentieuses et contentieuses en matière de concurrence déloyale et de parasitisme, dans tous domaines.

NUMÉRIQUE

  • DOT. maîtrise la réglementation applicable aux acteurs du numérique et vous accompagne dans le cadre de la rédaction de vos CGV et CGU, mais aussi pour toutes questions liées à la publicité en ligne, la prospection commerciale, ou encore au droit de rétractation.

  • DOT. rédige et négocie tous types de contrats informatiques (fournitures de matériels ou de services, SaaS, développement de logiciels et d’applications, création et hébergement de sites internet...)

  • DOT. vous aide à gérer et à défendre vos noms de domaine, en maîtrisant notamment les procédures spécifiques applicables au contentieux des noms de domaine ou encore les questions de responsabilité des intermédiaires techniques.

LA FONDATRICE

Lucie Quéméré

Avocate

Après avoir obtenu un Master II en droit privé (Paris I Panthéon-Sorbonne) ainsi qu’un Master II en droit de la propriété intellectuelle appliquée (Paris XII), Lucie a poursuivi son cursus à Londres au sein du Master of Science en propriété intellectuelle de l’université Queen Mary. 

Lucie a ensuite exercé pendant 6 ans dans un cabinet spécialisé en propriété intellectuelle, particulièrement actif dans le domaine de la création, des médias et de l’entertainment. Elle a à cette occasion été détachée à plusieurs reprises au sein de grands groupes internationaux, et a travaillé dans ce cadre de façon quotidienne avec des équipes juridiques et opérationnelles, ce qui lui a permis de développer une forte capacité d’adaptation et d’appréhension immédiate des besoins et des attentes de ses clients.

Lucie intervient plus particulièrement dans les secteurs de la communication et de l’influence, de la musique, du luxe et de la mode, ainsi qu’en matière de marques. Elle représente notamment ses clients en tant que mandataire d’artistes. 

Elle est en parallèle chargée d’enseignement à l’université Sorbonne Nouvelle, où elle enseigne le droit de la culture, et dispense des formations professionnelles sur-mesure tant auprès d’entrepreneurs que des équipes juridiques et opérationnelles de ses clients.

lucie@dot-avocats.fr
06 46 80 81 65

Mandataire d’artistes

HONORAIRES

DOT. propose différents modes d’accompagnement, afin de s’adapter au mieux à vos besoins.

DOT. ne réalise aucune mission sans votre accord préalable, tant sur le contenu précis de la mission concernée, que sur les honoraires facturés.

Un devis détaillé (ou convention d’honoraires) vous est adressé préalablement la réalisation de toute diligence.

La périodicité des paiements et les délais de règlement sont définis avec vous selon votre situation, et fixés au moment de l’établissement du devis.

  • Pour des prestations déterminées en matière de conseil ou de contentieux (notamment rédaction de contrats, consultations, lettres de mise en demeure…), DOT. favorise le recours au forfait, ce qui vous permet d’avoir une visibilité totale sur les honoraires qui vous seront facturés.

  • Lorsque le recours au forfait n’est pas adapté, ou pour des questions annexes aux honoraires facturés sous forme de forfait, DOT. propose une facturation au temps passé. Le taux horaire et le nombre d’heures estimé vous est alors toujours communiqué en avance.

  • DOT. vous propose la mise en place d’abonnements (nombre hebdomadaire, mensuel, ou annuel d’heures dédiées), ce qui vous assure un accompagnement sur mesure et sur la durée, sur tous types de sujets. DOT. s’engage dans ce cadre à faire preuve d’une grande disponibilité et de réactivité, et à s’adapter à vos besoins spécifiques.

  • Mise en place ou revue des outils contractuels, amélioration des processus en place, formation des équipes juridiques et opérationnelles, assistance quotidienne d’équipes surchargées, ou encore remplacement de congé maladie ou maternité, DOT. se rend disponible, une ou plusieurs journées par semaine, en présentiel ou à distance, pour accompagner les services juridiques ayant besoin d’un soutien ponctuel ou permanent, ou les entreprises ne bénéficiant pas de service juridique mais se trouvant face à un besoin dans ce domaine.

  • DOT. peut proposer des honoraires de résultats, si la situation le permet, étant précisé que ce type d’honoraires ne constitue en aucun cas l’essentiel des honoraires facturés.