L’exception de parodie en droit d’auteur, qu’est-ce que c’est ?

Vous avez entendu parler de l’exception de parodie, et vous pensez donc pouvoir reprendre une œuvre célèbre en la déclinant de façon humoristique, sur vos produits ou dans le cadre d’une campagne promotionnelle ?

Méfiez-vous !

Les exceptions au droit d’auteur, et notamment l’exception de parodie, sont encadrées et d’interprétation stricte, et ce afin de protéger l’auteur.

Pour que l’exception de parodie puisse s’appliquer :

• La parodie doit avoir une intention humoristique, qui doit être évidente ;

• Il ne doit pas exister de risque de confusion avec l’œuvre parodiée : le public doit comprendre avec certitude qu’il est en présence d’une parodie ;

• L’aspect humoristique ne doit pas aller jusqu’à porter atteinte à l’œuvre parodiée ou à son auteur.

Bien que l’exploitation commerciale d’une parodie ne soit pas, en soi, interdite, ces critères seront plus difficilement réunis, le détournement d’une œuvre à des fins commerciales allant en général au-delà de la simple intention humoristique, et pouvant porter atteinte aux droits de l’auteur.

Par ailleurs, au-delà de la question du droit d’auteur, le fait de tirer indument profit des efforts et des investissements d’un tiers (dans le cadre du développement d’une création ou de sa promotion notamment) peut être sanctionné sur le fondement du parasitisme.

Chaque situation est particulière, donc en cas de doute, n’hésitez pas à me contacter !